1907_NUM_Icone_NM_NMAS_Multilingue_V2
Camso
Revendeurs

Mentions légales

Camso Inc. et ses sociétés affiliées (« Camso ») vous remercient de l'intérêt que vous portez à l'entreprise et de votre visite sur ce site. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous ne consentez pas à ces conditions, abstenez-vous d'utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de changer ou de modifier les présentes conditions générales d'utilisation, d'y ajouter ou d'en retrancher des parties, et ce, en tout temps. Veuillez consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des modifications qui pourraient y être apportées. L'utilisation continue que vous ferez du site après l'affichage des changements apportés à ces clauses attestera votre consentement à ces changements.

EXACTITUDE DES INFORMATIONS PRÉSENTÉES DANS LE SITE

Camso décline toute responsabilité quant à l'exactitude, à l'intégralité ou à l'actualité des informations présentées dans le site. Ces informations ne sont fournies qu'à titre indicatif et ne doivent en aucun cas être le seul élément à utiliser ou sur lequel s'appuyer pour prendre une décision. Vous utilisez les informations présentées dans ce site à vos propres risques. Camso peut modifier à tout moment les informations, les produits ou les services présentés dans ce site et n'est pas tenue de mettre le site à jour. Il est possible que certains produits et services illustrés dans le site ne soient pas disponibles dans votre région. Communiquez avec votre distributeur local Camso avant de prendre une décision uniquement sur la foi des informations contenues dans le présent site.

UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

Camso vous autorise à afficher, à copier, à télécharger et à imprimer le contenu de ce site pour votre usage personnel exclusif et non commercial, à la condition de ne pas le modifier et de conserver tout avis relatif aux droits d'auteur, aux marques de commerce ou autres propriétés exclusives qu'il contient. Toute autre utilisation du contenu du site est strictement interdite, y compris la création de sites miroirs, la modification, la distribution, la transmission, la publication, le téléchargement, la concession sous licence, l'inversion de l'ingénierie ou le transfert de tous éléments, informations, logiciels, produits ou services obtenus à partir du site ainsi que la création d'œuvres dérivées à partir de ceux-ci.

DROITS D'AUTEUR

La totalité du contenu du site (y compris le texte, les images, les médias interactifs et les logiciels) est la propriété de Camso, de ses concédants ou de ses fournisseurs de contenus et est protégé par les lois relatives aux droits d'auteur, aux marques de commerce et par tous autres droits de propriété intellectuelle applicables aux États-Unis et dans d'autres pays. Tous droits réservés. Les logos et les éléments graphiques de Camso, ainsi que les dénominations des sociétés et des produits utilisées aux présentes, sont des marques de commerce déposées sous licence à Camso Inc. et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable. Aucune licence ni aucun droit d'utilisation d'une marque de commerce, d'un logo ou d'une marque de service ne vous sont accordés.

CONTENUS SOUMIS PAR VOUS

Camso vous invite à lui faire part de vos commentaires, de vos questions et de vos idées concernant le site ou ses produits et services. Vous acceptez que de tels contenus ne soient pas réputés confidentiels et vous accordez à Camso un droit mondial, illimité, exempt de redevances, perpétuel, irrévocable et cessible d'utiliser les contenus, de les reproduire, de les modifier, de les publier, d'en tirer des œuvres dérivées et de les diffuser. Camso n'est en aucun cas tenue de répondre et est libre d'utiliser toute idée, tout concept ou tout savoir-faire que vous lui communiquez pour quelque usage que ce soit. Vous acceptez d'indemniser Camso pour toutes réclamations résultant du contenu soumis par vos soins. Vous acceptez d'être seul responsable de tout contenu que vous soumettez par l'intermédiaire du site. Il est interdit de télécharger sur le site ou d'y publier tout contenu : (i) à caractère confidentiel, exclusif, faux, frauduleux, diffamatoire, calomnieux, obscène, qui est une atteinte à la vie privée d'autrui, qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d'autrui, qui est illicite, ou autrement inadmissible, ou commercial; (ii) qui peut constituer ou encourager un acte criminel, qui viole les droits d'une quelconque partie ou qui, de quelque autre façon, est une violation de la loi ou entraîne la responsabilité; ou (iii) qui peut contenir des virus, des messages politiques ou toute autre forme de pollupostage. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des éléments d'identification faux ou trompeurs quant à l'origine d'un contenu.

LIENS

Tous les liens vers le site doivent diriger vers la page d'accueil, sauf disposition contraire convenue par écrit avec Camso. Pour de tels liens, tous les contenus auxquels un autre site donne accès devront s'ouvrir dans une fenêtre distincte et ne pourront être associés à la marque de commerce ou au logo de cet autre site. Camso n'est pas responsable des contenus accessibles par les liens de son site ni des produits ou des services proposés par l'intermédiaire de ces sites ou de tout autre site. L'intégration sur le site de Camso de liens vers d'autres sites ne saurait être interprétée comme un cautionnement du contenu de ces sites.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

LES INFORMATIONS SONT FOURNIES « TELLES QUELLES », SANS AUCUNE AUTRE FORME DE GARANTIE, EXPRÈS OU TACITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON OU D'ACCÈS AU SITE DE FAÇON ININTERROMPUE, SÉCURISÉE, EXEMPTE DE VIRUS OU D'ERREURS. VOUS CONSENTEZ A UTILISER LE PRÉSENT SITE À VOS SEULS RISQUES. VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OCCASIONNÉ À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT CONTENU DISPONIBLE SUR LE PRÉSENT SITE. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, LA LOI NE PERMET PAS L'EXONÉRATION DES GARANTIES, AUQUEL CAS LE PRÉSENT AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. NI CAMSO INC. NI SES ENTREPRISES AFFILIÉES NE POURRONT ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES (DIRECTS, INDIRECTS,PUNITIFS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS) QUI RÉSULTENT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE L'UTILISATION DU PRÉSENT SITE (OU DE TOUS AUTRES SITES ACCESSIBLES PAR UN LIEN PROPOSÉ SUR CELUI-CI). NON PLUS DE TOUTES INFORMATIONS, TOUS PRODUITS OU TOUS SERVICES ANNONCÉS SUR LE SITE, DE L'ACCÈS, OU NON AU SITE POUR OBTENIR DES INFORMATIONS. CES DOMMAGES COMPRENNENT : L'ENDOMMAGEMENT DU SYSTÈME INFORMATIQUE; LA PERTE DE PROFITS; LA CESSATION D'ACTIVITÉ; LE VOL, L'ALTÉRATION, LA DESTRUCTION OU LA PERTE DE DONNÉES; L'ACCÈS NON AUTORISÉ AUX DONNÉES. ELLES NE POURRONT PAS NON PLUS ÊTRE TENUES RESPONSABLES DE LA CONDUITE DE CHACUN DES VISITEURS DU SITE, QUE CELLE-CI SOIT DIFFAMATOIRE, INSULTANTE OU ILLÉGALE. VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUS LES DOMMAGES ET DE TOUS LES FRAIS (Y COMPRIS, DANS UNE MESURE RAISONNABLE, LES HONORAIRES D'AVOCATS AINSI QUE LES FRAIS DE JUSTICE) PROVENANT OU RÉSULTANT DE PROBLÈMES TECHNIQUES QUE VOUS AVEZ OCCASIONNÉS SUR LE SITE OU SUR LES SYSTÈMES DE TRANSMISSION DU SITE. TOUT RECOURS EN JUSTICE RÉSULTANT DU SITE OU LUI ÉTANT ASSOCIÉ DOIT ÊTRE DÉPOSÉ AU PLUS TARD UN (1) AN APRÈS L'INFRACTION EN CAUSE. DANS CERTAINES JURIDICTIONS IL EST INTERDIT DE LIMITER LA DURÉE D'UNE GARANTIE OU D'ÊTRE EXEMPTÉ DE LA RESPONSABILITÉ EN CE QUI A TRAIT AUX DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, NI MÊME DE LIMITER CETTE RESPONSABILITÉ. IL EST DONC POSSIBLE QUE LE PRÉSENT AVIS DE RESPONSABILITÉ, EN TOUT OU EN PARTIE, NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.

JURIDICTION COMPÉTENTE ET LOIS APPLICABLES

Les présentes Conditions générales et l'utilisation du site sont régies par les lois de l'État de New York. Vous consentez de façon irrévocable à la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York pour tout litige relatif aux présentes Conditions générales. Dans l'éventualité où le contenu du présent site ou son utilisation seraient contraires aux lois en vigueur dans le pays à partir duquel vous accédez au site, nous vous demandons de ne pas l'utiliser, car ce site ne vous est pas destiné. Il est de votre responsabilité de vérifier les lois en vigueur dans votre pays et de vous y conformer.

AVIS D'INFRACTION

Camso respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Si vous croyez que vos droits d'auteur n'ont pas été respectés, vous pouvez en aviser notre responsable des droits d'auteur : Responsable des droits d'auteur de Camso trademark@camso.co.

Pour un traitement plus efficace, votre demande doit être adressée par écrit à notre responsable des droits d'auteur, accompagnée des informations suivantes :

  1. Signature manuscrite ou électronique d'une personne autorisée à agir pour le compte du propriétaire du droit exclusif auquel il aurait été porté atteinte.
  2. Identification de l'œuvre protégée par des droits d'auteur à laquelle on aurait porté atteinte ou la liste représentative de toutes les œuvres protégées rassemblées dans un même site, pour lesquelles seulement un avis commun a été envoyé.
  3. Identification du contenu qui porterait atteinte aux droits d'auteur ou qui ferait l'objet d'une activité enfreignant les droits d'auteur, qui devrait être retiré ou dont l'accès devrait être désactivé, ainsi que toutes les informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de services de trouver ledit contenu.
  4. Des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de services de communiquer avec la partie plaignante, comme son adresse, son numéro de téléphone et, dans la mesure du possible, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être jointe.
  5. Déclaration stipulant que la partie plaignante estime, en toute bonne foi, que le contenu est utilisé d'une manière portant atteinte aux droits d'auteur et que cette utilisation n'a été autorisée ni par le détenteur dudit droit, ni par son mandataire, ni par la loi.
  6. Déclaration attestant l'exactitude des informations transmises dans l'avis et stipulant, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir pour le compte du détenteur du droit exclusif auquel l'on aurait porté atteinte.

Camso n'est aucunement tenue de communiquer, de transmettre, de publier, de diffuser ou de fournir quelque autre contenu disponible sur le site, y compris les documents que vous lui soumettez. Par ailleurs, Camso se réserve le droit, à sa seule discrétion, de retirer du site à tout moment n'importe quel contenu.

NÉTIQUETTE CAMSO SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Nous considérons les médias sociaux comme un outil qui nous permet d’entretenir des conversations productives avec notre communauté sur les événements à venir, les nouvelles et les renseignements généraux.

Nous souhaitons encourager ce type de communication entre tous les utilisateurs, mais pour que les conversations restent agréables et respectueuses, certains principes s’appliquent à toutes nos plateformes de médias sociaux :

  • Nous nous opposons au contenu illégal, inapproprié, obscène, offensant, diffamatoire, menaçant ou injurieux – la grossièreté n’est pas la bienvenue.
  • Nous n’acceptons pas les chaînes de lettres, les opérations pyramidales, ou les messages frauduleux ou trompeurs – nous prônons l’authenticité, pas la malhonnêteté.
  • Nous refusons le pourriel – personne n’a de temps à perdre avec ça.
  • Il est interdit de porter atteinte aux droits d’auteur ou aux marques de commerce.
  • Nous faisons attention à ne pas tout écrire en majuscules – dans certains cas sur le Web, cela revient à CRIER et peut être mal perçu. Si vous CRIEZ, votre publication pourrait être supprimée.
  • Comme tout le monde, nous apprécions les débats constructifs, mais nous ne tolérons en aucun cas les attaques personnelles, la vulgarité et les querelles avec les autres membres de la communauté; cela comprend les commentaires racistes ou sexistes.
  • Si vous publiez des images et des vidéos sur nos réseaux sociaux (par message privé ou sur nos pages) ou si vous publiez du contenu en intégrant l’un des éléments suivants : #camso, #camoplast, #solideal, #yetisnowmx, @camso_co ou @yetisnowmx, nous supposerons que vous voulez partager vos expériences avec notre communauté. Nous sommes là pour vous aider en ce sens et nous diffuserons volontiers votre contenu sur nos pages, sous réserve qu’il respecte nos Conditions générales d’utilisation du contenu généré par les utilisateurs.

Compte tenu de ce qui précède, nous nous réservons le droit de supprimer de nos pages de médias sociaux les commentaires qui y sont publiés et qui ne respectent pas ces principes généraux. Pour finir, veillons à la pertinence du contenu en parlant de sujets Libérés de la route afin d’entretenir des conversations intéressantes avec des abonnés qui ont des intérêts communs.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS

Lorsque vous transmettez du contenu à Camso ou lorsque vous publiez du contenu sur les médias sociaux avec l’un des mots-clics suivants : #camso, #camoplast, #solideal, #yetisnowmx #camsotracks, #gofurthercamso, #yetisnowmxfam ou en identifiant @camso_co, @camsopowersports ou @yetisnowmx sur votre contenu, vous accordez à Camso et à ses sociétés affiliées une licence mondiale non exclusive, perpétuelle, transférable, irrévocable, entièrement acquittée, exempte de redevances et cessible pour utiliser le contenu que vous avez soumis, le reproduire, le modifier, l’adapter, le publier, le vendre, l’attribuer, le traduire, en tirer des œuvres dérivées, le diffuser, le réaliser et l’afficher, et ce, gratuitement. Cet accord vise également les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle qui se rattachent au contenu, ainsi que votre nom et votre image. Pour tout contenu soumis, vous renoncez également de manière irrévocable à tout « droit moral » et à tout autre droit relatif à l’attribution de la paternité ou à l’intégrité des documents.

Vous acceptez notamment que Camso puisse publier votre contenu sur son site Web ou sur celui de ses sociétés affiliées, ainsi que sur ses pages de médias sociaux tiers. Sous réserve de la licence décrite ci-dessus, vous restez propriétaire de votre contenu.

Camso n’est pas dans l’obligation d’afficher ou de mettre en vedette un contenu qui lui a été transmis et le fait à sa seule discrétion. Camso se réserve le droit de ne pas publier un contenu ou de le retirer pour quelque motif que ce soit.

Par la présente, vous garantissez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans, que vous disposez des droits et de l’autorité nécessaires pour soumettre ce contenu et que vous êtes seul titulaire du droit d’auteur et du droit de propriété sur ce contenu. Vous garantissez en outre que vous avez obtenu le consentement de toutes les personnes photographiées ou nommées dans votre contenu et que votre soumission n’enfreint et ne viole aucun droit de tiers ni aucune loi ou réglementation applicable.

Par la présente, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Camso, ses sociétés affiliées, ses licenciés, ses concédants, ainsi que ses dirigeants, directeurs, employés, successeurs, agents et ayants droit en cas de réclamation ou de perte découlant des situations suivantes ou en lien avec celles-ci : a) l’utilisation d’un contenu que vous avez soumis; b) la violation des conditions ou garanties prévues par les présentes conditions générales d’utilisation; c) les plaintes de tiers pour violation avérée ou présumée.

Vous reconnaissez et acceptez que Camso et ses sociétés affiliées n’exercent aucun contrôle sur l’utilisation (y compris, notamment, la nouvelle publication) ou le mauvais usage, par un tiers, de tout contenu que vous soumettez, et qu’elles déclinent toute responsabilité quant aux dommages qui pourraient en résulter.

Vous pouvez demander à Camso de retirer tout contenu que vous avez soumis en écrivant à communications@camso.co.